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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISEAU FERMETURES
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Loiseau Volets roulants
Marque expirée - Marque en non vigueur

Loiseau Volets roulants
LOISEAU FERMETURES SARL

Numéro de dépôt :
3478273
Date de dépôt :
29/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2017
Loiseau Volets roulants de LOISEAU FERMETURES

Présentation de la marque Loiseau Volets roulants

Déposée le 29 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISEAU FERMETURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Loiseau Volets roulants »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LOISEAU FERMETURES domicilié(e) 161 RUE DE LA PIECE LEGER,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 845 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOISEAU FERMETURES domicilié(e) 161 RUE DE LA PIECE LEGER,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 19 20 24 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Loiseau Volets roulants est expirée depuis le 29 janvier 2017.

LOISEAU FERMETURES a également déposé les autres marques suivantes : FERMETURES SERVICES


LOISEAU FERMETURES SARL - 161 RUE DE LA PIECE LEGER,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France - SIREN 399845692


LOISEAU FERMETURES - 161 RUE DE LA PIECE LEGER,21160 MARSANNAY LA COTE - 21160 - France


Inscription le 21 avril 2008 - Rejet partiel n°472818 - Publication au BOPI 2008-04-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Volets roulants. Porte de garage ;

Menuiserie aluminum. Menuiserie en plychlorure de vinyle ;

Portail ;

Store banne ;

Store d'intérieur ;

Pose et dépannage de ces produits.